Mentions Légales

La consultation du site lemonarqueartisan.com implique l'acceptation sans réserve des présentes mentions légales. Ces dernières définissent les règles d'utilisation du site.

Le Monarque Artisan se réserve le droit de modifier ces mentions légales à tout moment en mettant à jour ce document. Nous vous recommandons de consulter cette page régulièrement afin de rester informé des éventuelles modifications.

Droits d’Auteur

Toute reproduction, intégrale ou partielle, du site lemonarqueartisan.com, y compris les mentions légales et conditions générales de vente (CGV), sans autorisation préalable de l’auteur, est strictement interdite. Cela inclut la traduction, l’adaptation, la transformation ou tout autre procédé de reproduction.

Article 1 : Propriété Intellectuelle

Les textes, éléments graphiques, photographies, ainsi que leur mise en page sur ce site, sont la propriété exclusive de lemonarqueartisan.com et protégés par les lois et traités relatifs à la propriété intellectuelle. Toute utilisation des contenus du site engage la responsabilité de l’utilisateur.

Article 2 : Engagements de l’Utilisateur

L’utilisateur du site lemonarqueartisan.com s’engage à :

Article 3 : Informations Personnelles Collectées

En conformité avec la loi française n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la directive européenne du 24 octobre 1995, les données personnelles collectées par lemonarqueartisan.com sont uniquement utilisées pour fournir les services proposés sur le site.

L’utilisateur fournit ces données en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède lui-même à leur saisie. Il est précisé si la saisie de certaines informations est obligatoire ou facultative.

Aucune donnée personnelle ne sera :

Cookies

Qu’est-ce qu’un cookie ?

Un cookie est un petit fichier texte enregistré sur votre appareil (ordinateur ou mobile) lorsque vous consultez un site. Il permet de mémoriser vos préférences (langue, nom d’utilisateur, etc.) pour une navigation simplifiée lors de vos visites ultérieures.

Utilisation des cookies sur notre site

Nous utilisons des cookies pour :

Gestion des cookies

Vous pouvez contrôler et supprimer les cookies comme bon vous semble. Il est possible de configurer votre navigateur pour bloquer les cookies ou supprimer ceux déjà enregistrés. Notez toutefois que certaines fonctionnalités du site pourraient devenir inaccessibles en cas de blocage des cookies.